Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KID FRANCE
PROJOUET, Groupement d'Intérêt Economique, régi par l'Ordonnance Gouvernementale du 23 septembre 1967, 146, rue Montmartre, PARIS.

Numéro de dépôt :
1228450
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1993

Présentation de la marque KID FRANCE

Déposée le 24 février 1983 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROJOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KID FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROJOUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque KID FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KID FRANCE est expirée depuis le 24 février 1993.

PROJOUET a également déposé les autres marques suivantes : PROJOUET , PROJOUET


PROJOUET, Groupement d'Intérêt Economique, régi par l'Ordonnance Gouvernementale du 23 septembre 1967, 146, rue Montmartre, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël.